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Marques déposées par monsieur David Atamian
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SPASSO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SPASSO
Monsieur David Atamian

Numéro de dépôt :
4489597
Date de dépôt :
09/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/10/2028
SPASSO de David Atamian

Présentation de la marque SPASSO

Déposée par voie électronique le 9 octobre 2018 par monsieur David Atamian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPASSO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-44 du 2 novembre 2018.

Le déposant est monsieur David Atamian domicilié(e) 962 changle road - 200031 - Shanghai - Chine.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATLANTIP, Monsieur Axel Doucerain domicilié(e) 4 rue Edith Piaf - 44800 - Saint-Herblain - France.

La marque SPASSO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4489597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPASSO arrivera à expiration en date du 9 octobre 2028.

David Atamian a également déposé les autres marques suivantes : SPASSO , SPALINA


Monsieur David Atamian - 962 changle road - 200031 - Shanghai - Chine


ATLANTIP, Monsieur Axel Doucerain - 4 rue Edith Piaf - 44800 - Saint-Herblain - France


Publication - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de refroidissement, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils d'éclairage destinés à des salles de bain ; lavabos de salle de bains [parties d'installations sanitaires] ; installations de salles de bain ; meubles de salle de bains [articles sanitaires] ; Installations pour salle de bain ; installations de salles de bains à usage sanitaire ; installations de salles de bains pour la distribution d'eau ; éviers ; mobilier de salle de bain ; lavabos ; pulvérisateurs à ressort pour robinets de salle de bain ; bains de vapeur, saunas et spas ; spas [bains à remous] ; saunas ; saunas faciaux ; installations de saunas ; pierres de saunas ; poêles de saunas ; accessoires de réglage pour appareils à eau et pour conduites d'eau ; accessoires de sûreté pour appareils à eau et pour conduites d'eau ; baignoires ; cabines transportables pour bains turcs ; cabines de douche ;

Meubles ; meubles de saunas ; meubles de salles de bain ; glaces (miroirs) ; cadres [encadrements] ; armoires de salles de bain ; meubles-lavabos de salle de bain avec lavabo incorporé ; mobilier en matières plastiques pour salles de bains ; mains courantes et barres pour salles de bains ; meubles modulaires de salle de bain ; miroirs de toilette et de rasage ; nécessaires de toilette pour salle de bain ; tabourets de salles de bains ; accessoires de salle de bains sous forme de meubles ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ; peignes et éponges ; brosses, à l'exception des pinceaux ; matériel de nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré, à l'exception du verre de construction ; verrerie, porcelaine et faïence ; lavabos de salle de bain [réceptacles] ; poubelles de salle de bain ; anneaux porte-serviettes [accessoires de salle de bains] ; support de verres pour salles de bains.